La minute notaire : découverte de trésor

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Votre notaire vous répond en une minute !

Question :

Je suis en train de construire un bunker sous ma cave à cause de Poutine, et je viens de tomber sur une caissette pleine de pièces dorées anciennes. Chut ne dites rien à personne !

Est-ce que je peux tout garder pour moi ?

Réponse :

Mauvaise nouvelle non en droit français vous ne pouvez pas tout garder en douce.

En effet les trésors doivent être déclarés auprès de la mairie et des services archéologiques de la préfecture. Si les pièces sont anciennes et ont une valeur historique.

Si le trésor est bien enfoui sous votre terrain, vous êtes en droit d’en revendiquer la totalité mais si vous êtes seulement l’inventeur ( ce mot adorable et précieux qui signifie : celui qui a découvert par pur hasard un trésor), parce que vous avez fait cette découverte lors de votre hobby préféré (la détection de métaux) il est indispensable de partager moitié moitié avec le propriétaire du terrain

Si l’Etat veut garder les pièces pour un musée, vous serez sans doute indemnisé.

Bref : prenez des photos, appelez la mairie et qui sait, vous finirez dans le journal.

Ps : Garder le secret est un délit de recel de découverte, je dis ça je dis rien…